Une facture d’énergie peut paraître complexe au premier abord. Différents postes, tarifs et dénominations ne permettent pas toujours de savoir clairement qui facture quels frais. Dans cet article, nous expliquons de manière limpide comment votre facture est structurée et d’où provient précisément chaque coût.
Chez Enwyse, vous recevez deux montants: un acompte et un décompte. Notez bien que ces deux montants figurent souvent ensemble sur une seule facture!
L'acompte
Il s’agit du montant que vous payez mensuellement à titre d’avance sur votre consommation réelle. Au début de votre contrat, nous basons l’acompte sur la consommation communiquée lors de l’établissement de votre contrat. Dès que vous êtes client, nous accédons à vos données de consommation effective via le gestionnaire de réseau. À partir de ce moment, nous adaptons vos acomptes à votre consommation réelle.
Consommez-vous plus d’énergie en hiver? Vos acomptes seront alors plus élevés durant ces mois.
Consommez-vous moins en été? Vos acomptes diminueront alors en conséquence.
Nous veillons donc à ce que vos acomptes correspondent à votre consommation historique.
Le décompte
Dès que nous recevons vos données de consommation mensuelle de la part du gestionnaire de réseau, nous établissons votre décompte. Celui-ci est calculé sur la base de votre consommation réelle, déduction faite des acomptes déjà payés. Avez-vous payé trop? Vous recevrez alors (automatiquement) un remboursement. Avez-vous payé trop peu? Vous devrez alors régler la différence.
Comment votre facture est-elle structurée?
Votre facture d’énergie se compose de trois grandes parties:
- Le coût d’Enwyse
- Les frais de l’État
- Les frais du gestionnaire de réseau
Nous les passons en revue ci-dessous, un par un.
1. Le coût dEnwyse
Cest la première partie de votre facture.
Chaque mois, nous facturons une redevance fixe. Vous la trouverez sous l'intitulé «frais administratifs».
Le coût de l’énergie est basé sur le prix de l’EPEX Spot. L’EPEX Spot est la bourse où l’électricité est négociée. Le prix que nous payons pour acheter votre électricité vous est répercuté, plus un montant fixe par MWh.
2. Frais de l'État
L’État impose différents prélèvements que nous sommes tenus de répercuter sur la base de votre consommation.
- CV (Certificats Verts): Un prélèvement obligatoire servant à financer les projets dénergie renouvelable.
- CCE (Certificats de Cogénération) Une contribution obligatoire pour le soutien des installations de cogénération.
Il s'agit d'une taxe flamande sur le prélèvement d'électricité.
- Montant fixe par raccordement
- Facturé par mois
- Financement de la politique énergétique flamande
Il en existe deux types:
- Accise ordinaire
- Accise spéciale (prélèvement fédéral supplémentaire)
3. Frais du gestionnaire de réseau
Ce sont les coûts pour le transport et la distribution de l’énergie jusqu’à votre ou vos compteur(s).
Nous distinguons:
Ce sont les frais pour l'électricité sur le réseau haute tension et le gaz sur le réseau de transport. Le tarif est déterminé sur la base de la puissance (kW), de la pointe quart-horaire mesurée et de la consommation totale (MWh).
Ces frais surviennent dès que le gestionnaire de réseau achemine effectivement l'énergie jusqu'à votre compteur. Ils se composent du tarif de capacité (€/kW), du tarif de consommation (€/MWh) et d'une redevance fixe de raccordement.
Qu'en est-il de la TVA ?
Sur votre facture, vous trouverez différentes applications de la TVA.
En principe, tous les postes sont soumis à une TVA de 21%, mais il existe deux exceptions:
- Le coût de l’énergie pour les sites qui doivent être facturés sous votre numéro de TVA mais qui servent principalement à un usage privé est facturé à 6%.
- Contribution flamande à l’énergie: Aucune TVA nest appliquée sur ce poste, conformément aux dispositions légales de l’État.
En résumé
Votre facture d’énergie se compose de:
- Coûts d’Enwyse (énergie + administration)
- Prélèvements de l’État (certificats, accises, contribution à l’énergie)
- Frais de gestion de réseau (transport et distribution)
Bien que nous établissions votre facture, une part considérable du coût total revient à l’État et au gestionnaire de réseau.
